Informations

Fermer Or et Minéraux

Fermer Matériel

Fermer Maniement

Fermer Lieux

Fermer Législation

Fermer Histoire

Fermer Bibliographie

Fermer Vidéos

Fermer Championnats

Fermer Cours de l'or

Témoignages

Fermer Australie

Fermer Laponie

Fermer Suède

Fermer Asturias

Fermer Argentine

Fermer Alpes

Fermer Ardennes

Fermer Jura

Fermer Massif armoricain

Fermer Massif central

Fermer Massif des Maures

Fermer Pyrénées

Fermer Vosges

Recherche



Connexion...
 Liste des membres Membres : 755
membres 5 derniers membres :
Yvon   LMN   Nourepe   Marcsupilami   Azo   

Votre pseudo :

Mot de passe :

[ Mot de passe perdu ? ]

  Membre en ligne :
  Anonymes en ligne : 8
Total visites Total visites: 1138007  

Record connectés :
Record connectés :Membres: 48

Le 17/06/2015 @ 22:22

Record connectés :Cumulé : 541

Le 01/08/2025 @ 21:15

Contact, outils

Ip : 216.73.216.174

Look Classique

 

Free Tools Made
Linux Ubuntu
GuppY
forum.gifForumOr - Sujet n°378

La Charte du Forum - La Charte du Forum

ForumOr - ForumOr
-


actif  Sujet n° 378  Ruisseau domanial ou privé?

le 24/01/2013 @ 00:40
par oh_my_gold

oh_my_gold

visiteur
une question toute simple mais ô combien essentielle pour gagner du temps et éviter les heurts : comment savoir rapidement si un ruisseau est d'ordre domanial ou appartient à un riverain?
Existe-t-il une carte ou une base de données par département afin de ne pas perdre son temps à courir après les propriétaires pour savoir si tel ou tel ruisseau nécessite ou pas leur autorisation.
Si quelqu'un a des pistes afin que cet été je puisse consacrer plus de temps à l'orpaillage qu'à des enquêtes foncières 
  Poster une réponse  Haut
Réponse n° 1
--------
le 24/01/2013 @ 10:24
par Jimmy09

Jimmy09

visiteur
 Bonjour,Tu peu te renseigner a la DDE de ta région, il devrait pouvoir te donner les infos que tu souhaite.A bientôt et bonne prospection
Ecrire à Jimmy09   Site web Jimmy09 Poster une réponse  Haut
Réponse n° 2
--------
le 24/01/2013 @ 11:15
par LATANEK

LATANEK

78 messages
 Salut, les seuls qui pourront te donner cette info , ce sont les responsables de la police de l'eau à la DDT du département concerné.Ils gèrent le domaine domaniale et donc par déduction, tous les autres cours d'eau sont privés.  
voila, 
malheureusement pas quelque chose de très pratique
A++
Yann 


Ya que les imbéciles qui ne changent pas d'avis, jeune SCARABEE

Ecrire à LATANEK   Poster une réponse  Haut
Réponse n° 3
--------
le 05/04/2013 @ 22:28
par Fredozoizo

Fredozoizo

7 messages
 Est-ce que les plans du cadastres peuvent donner la réponse? Si oui, il suffit d'aller sur géoportail.gouv.fr
Ecrire à Fredozoizo   Poster une réponse  Haut
actif sujet actif   clos sujet clos   Important! Important!   Nouveau Nouveau message   -   Rectifier Rectifier message   Cloturer Cloturer sujet   Remonter Remonter
[]




cadeau.gifStatistiques géographiques

Texte à méditer :  Cherche et tu trouveras.   
^ Haut ^