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ForumOr - Sujet n°546

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Sujet n° 546	Réglementation sur les Gardons
le 11/12/2013 @ 01:04 par oh_my_gold	Bonjour à tous, La réglementation étant assez draconienne pour les orpailleurs dans le département du Gard, notamment en ce qui concerne nos chers Gardons, je me demandais si les interdictions géographiques et saisonnières tombaient net dès que l'on passait la "frontière" avec le département voisin. Je pense bien-sûr à la Lozère plus qu'avec l'Ardèche... Si vous avez quelque expérience ou anecdote à ce sujet cela me réconforterait pour ma prochaine campagne de printemps 2014 dans les Cévennes Bon bout d'an. Steeve

Réponse n° 1 -------- le 20/12/2013 @ 14:31 par Fredozoizo	Il faut distinguer 2 aspects : - Le premier concerne la demande d'autorisation d'orpaillage. Elle est obligatoire dans la Gard. Par conséquent dès que tu passes la frontière administrative avec un département voisin elle n'est plus nécessaire. Tu changes de territoire. -Le deuxième concerne les zones protégées (Parcs naturels, natura 2000, ZNIEFF 1 et 2,...). Elles sont réparties sur tout le territoire. Certaines sont nationales donc dépassent les limites des départements. Là il faut se renseigner (géoportail?, préfecture?,...) pour savoir lesquelles sont interdites à l'orpaillage loisir. Perso, je n'en sais rien.

Réponse n° 2 -------- le 18/01/2014 @ 10:56 par CobraUK	Pour le permis pour orpaillage sur le Gard martine.chandezon @ gard.gouv.fr Moi ? Non ! Vous avez pas me voir!

Réponse n° 3 -------- le 03/05/2014 @ 09:10 par pierrer	En ce qui concerne le bassin versant du gard, les interdictions traversent les frontieres, cf la carte fournie par la préfecture. maintenant pour la lozere ca doit etre moins chiant que l'ardeche?