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forum.gifForumOr - Sujet n°304

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actif  Sujet n° 304  Quelque questions

le 22/08/2012 @ 16:15
par libellule

libellule

visiteur

Bonjour,

J'ai posté un message dans la catégorie "Question sur l'orpaillage" mais mon topique n'a pas été créé. Je voulais savoir comment fonctionnait la législation de l'orpaillage, j'ai lu l'extrait de Loi mais je n'y ai pas compris certaines parties. J'aimerai savoir s'il faut une autorisation spéciale pour pratiquer l'orpaillage loisir (manuel c'est à dire sans machines) , si c'est le cas, où dois-je aller pour m'en procurer une ?

Merci d'avance pour vos réponses !

Cordialement,

Steve.
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Réponse n° 1
--------
le 25/08/2012 @ 12:20
par Sam

Sam

19 messages

Bonjour,

N'étant pas concerné par la questions je peux te répondre qu'a moitié, L'orpaillage de loisir en france ne nécessite pas d'autorisation spéciale, seules sont concernés quelques départements c'est la que je ne sais plus desquelles il s'agit, je peux citer l'ariège pour sur après je ne sais plus..

Sam


Rectifié par Sam le 05/09/2012 @ 21:50
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Réponse n° 2
--------
le 26/08/2012 @ 00:41
par MariusJulius

MariusJulius

27 messages
Bonsoir,

Grosso Modo et pour faire court, tant que l'orpaillage reste de loisir et est pratiqué en bon utilisateur il n'est pas franchement nécessaire de demander une autorisation d'orpaillage, exception faite des départements du Gard et de l'Ariège qui l'imposent.

Qui plus est l'orpaillage dans ces départements est restreint à certains cours d'eau, une carte est disponible sur le site des préfectures respectives.

Si cela t'inquiète, de nombreux orpailleurs ont envoyé des demandes d'orpaillage à la préfecture de leur département sans jamais avoir de réponse.

Tu l'auras compris, pour la demande, c'est à la préfecture qu'il faut la faire.
Les deux départements concernés étant avisés sur le sujet, il est aisé de récupérer une autorisation sous 7 jours environs ;)

Pour le reste, il y va du bon sens :
- Demander l'autorisation au propriétaire si l'on se situe sur une partie privée,
- Ne pas déranger la faune et la flore des zones classées biotope.

Continue de lire les infos fournies sur le site car elles sont plus que complètes ;)

Bonne soirée
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Réponse n° 3
--------
le 26/08/2012 @ 22:22
par meretseger

meretseger

8 messages

Hello,

Comme je l ai detaillé sur un autre post, en ce qui concerne l Ariege et l orpaillage de loisir, il faut s adresser à la DDT de Foix et non à la Prefecture qui gere l orpaillage pro..je viens de faire ma demande, j attends...

Bon debut de semaine à tous et toutes

Meretseger

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