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ForumOr - Sujet n°378

Sujet n°378 - Ruisseau domanial ou privé?
- par oh_my_gold le 24/01/2013 @ 00:40

une question toute simple mais ô combien essentielle pour gagner du temps et éviter les heurts : comment savoir rapidement si un ruisseau est d'ordre domanial ou appartient à un riverain?
Existe-t-il une carte ou une base de données par département afin de ne pas perdre son temps à courir après les propriétaires pour savoir si tel ou tel ruisseau nécessite ou pas leur autorisation.
Si quelqu'un a des pistes afin que cet été je puisse consacrer plus de temps à l'orpaillage qu'à des enquêtes foncières

Réponse n° 1
- par Jimmy09 le 24/01/2013 @ 10:24

Bonjour,Tu peu te renseigner a la DDE de ta région, il devrait pouvoir te donner les infos que tu souhaite.A bientôt et bonne prospection

Réponse n° 2
- par LATANEK le 24/01/2013 @ 11:15

Salut, les seuls qui pourront te donner cette info , ce sont les responsables de la police de l'eau à la DDT du département concerné.Ils gèrent le domaine domaniale et donc par déduction, tous les autres cours d'eau sont privés.

voila,

malheureusement pas quelque chose de très pratique

A++

Yann

Ya que les imbéciles qui ne changent pas d'avis, jeune SCARABEE

Réponse n° 3
- par Fredozoizo le 05/04/2013 @ 22:28

Est-ce que les plans du cadastres peuvent donner la réponse? Si oui, il suffit d'aller sur géoportail.gouv.fr

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